Overblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog

Sous l'Ancien Régime, la prévôté était le premier degré de la justice royale.

 

Apparues au XIe siècle, les prévôtés portaient divers noms selon la région : vicomtés en Normandie, vigueries en Provence, judicatures dans le Midi.

Le personnel des prévôtés, à l'origine très réduit, se développa à la fin du Moyen Âge pour comprendre des conseillers, des lieutenants et des procureurs royaux.

La prévôté connaissait normalement tous les cas civils et criminels de son ressort, à l'exception des cas royaux (lèse-majesté, faux-monnayage, hérésie, trouble à l'ordre public...) qui relevaient des bailliages, et des cas concernant nobles et privilégiés, et recevait l'appel des juridictions seigneuriales. On y faisait appel au bailliage ou à la sénéchaussée.

Tag(s) : #Pouvoir, #Moyen âge, #Personnes - fonctions

Partager cet article

Repost1